Conditions d'utilisation

Dernière mise à jour : 19 octobre 2026

1. Qui sommes-nous

CluoPrints est un studio de design indépendant basé au Québec, Canada. Nous ne sommes pas un fabricant — nous créons des œuvres originales et des services de design. Les produits physiques sont fabriqués sur commande par nos partenaires de production.

2. Designs originaux

Chaque design est original. Nos visuels sont assistés par IA, puis révisés et finalisés par nous. Nous ne vendons pas d'œuvres copiées.

3. Services personnalisés

Tout travail sur mesure est devisé à prix fixe avant de commencer. Vous ne payez que lorsque le travail vous satisfait. Paiement par Interac ou PayPal.

Autorisation du client : lorsque vous fournissez logos, images ou textes pour un travail personnalisé, vous confirmez en détenir les droits et vous accordez à CluoPrints une licence d'utilisation pour votre projet. Vous êtes responsable de ne pas violer les droits de tiers.

4. Produits numériques

Les téléchargements numériques sont pour usage personnel sauf licence commerciale indiquée. La redistribution est interdite.

5. Produits imprimés sur commande

Les vêtements, tasses, affiches sont fabriqués sur commande par nos partenaires de production. Les couleurs peuvent varier légèrement.

6. Commande, paiement et confirmation de commande

Nous vendons par commande par courriel — il n'y a pas de panier d'achat. Avant tout paiement, nous vous envoyons un devis écrit indiquant le prix complet de votre commande : le produit, les taxes de vente applicables et le coût exact de livraison à votre adresse. Aucun montant n'est facturé avant que vous ayez vu le total.

Veuillez vérifier attentivement le résumé de commande dans notre courriel — produit, taille, couleur, quantité, adresse de livraison et total — et signalez-nous toute erreur avant de payer. Le paiement du devis confirme la commande exactement comme résumée.

Votre commande est acceptée lorsque nous la confirmons par courriel après réception de votre paiement; la production des articles faits sur commande commence après cette confirmation. Après le paiement, nous vous envoyons par courriel une confirmation de commande reprenant les détails de votre commande et le total payé — veuillez la conserver ou l'imprimer; c'est votre copie du contrat d'achat.

Modification ou annulation : vous pouvez modifier ou annuler votre commande sans frais à tout moment avant le début de la production — écrivez-nous dès que possible. Une fois la production d'un article fait sur commande commencée, il ne peut plus être modifié ni annulé, sauf si vos droits prévus par la loi en disposent autrement.

Les délais de livraison sont des estimations (voir notre politique de livraison). En cas de retard important, nous vous aviserons par courriel et vous expliquerons vos options, y compris les droits d'annulation ou de remboursement que la loi applicable peut vous accorder.

7. Admissibilité

Vous devez avoir au moins 18 ans pour commander.

8. Limitation de responsabilité

Dans la mesure permise par la loi, CluoPrints n'est pas responsable des dommages indirects. Notre responsabilité totale est limitée au montant payé.

9. Droit applicable

Ces conditions sont régies par les lois du Québec et du Canada.

10. Taxes

Tous les prix sont en dollars canadiens. Les taxes de vente applicables, le cas échéant, seront facturées conformément à la loi.

11. Contact

info@cluoprints.com